Déposée le 2 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) AMPLIFON GROUPE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FUTURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-13 du 1 avril 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AMPLIFON GROUPE FRANCE domicilié(e) 22, avenue Aristide Briand Le Visium - 94110 - ARCUEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 083 110 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TCJ-COTET, Avocats domicilié(e) 6, rue Halevy - 75009 - PARIS - France.
La marque FUTURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811970.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMPLIFON GROUPE FRANCE, Société anonyme - 22, avenue Aristide Briand Le Visium - 94110 - ARCUEIL - France - SIREN 318083110
TCJ-COTET, Avocats - 6, rue Halevy - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Inscription le 27 février 2012 - Renonciation partielle n°570305 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, prothèses ; implants artificiels ;
Services médicaux, services d'opticiens.
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